Alexandre Sabatou


De: Alexandre Sabatou
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
son bureau
Vice-Présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000050305170(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
Commission des affaires européennes
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
Délégation aux outre-mer
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Sabatou Alexandre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048561033(source JORF)
nomination
14 Décembre 202314/12/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(88 membres)
Groupe:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047837107(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 21 juin et mardi 27 juin 2023 et par le Sénat dans sa séance du
21 juin 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047746148(source JORF)
composition
28 Juin 202328/06/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces"
JORFTEXT000047710180(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047111549(source JORF)
nomination
10 Février 202310/02/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Alexandre Sabatou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
17 novembre 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046577323(source JORF)
composition
19 Novembre 202219/11/2022
De: Alexandre Sabatou
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Alexandre Sabatou
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000046057119(source JORF)
nomination
19 Juillet 202219/07/2022
De: Sabatou Alexandre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.